Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site www.marine-osteopatheanimalier.com,

l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

​

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.marine-osteopatheanimalier.com est la propriété exclusive de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE, représentée par Marine Pitois-Ricciuti, dont les informations figurent ci-dessous :

Siège social : 52 impasse des combettes - 73 410 LA BIOLLE

SIRET : 921 562 187 00010

La directrice de la publication du site est Marine Pitois-Ricciuti.

Création du site par Marine Pitois-Ricciuti sur l’hébergeur Wix.

 

Hébergeur du site

Le site www.marine-osteopatheanimalier.com est hébergé par la société WIX - Wix Online Platform Limited.

Siège social : 1 Grant’s Row - Dublin 2D02HX96 - Ireland.

Contact téléphonique : (+1) 415 358 0857

 

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.marine-osteopatheanimalier.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

Le site www.marine-osteopatheanimalier.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.marine-osteopatheanimalier.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Il est possible de créer un lien vers la page d’accueil de ce site sans autorisation expresse de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le présent site. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.marine-osteopatheanimalier.com. L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. 

 

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux descriptions, aux prix indicatifs mentionnés ou aux services décrits sur ce site. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

Accès au site

L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

 

Protection des données

L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI Marine ne recueille pas de renseignements personnels d’identification lorsque vous utilisez le site www.marine-osteopatheanimalier.com.

 

Modification des conditions d’utilisation

L’entreprise individuelle PITOIS-RICCIUTI MARINE se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français et par les conventions internationales applicables en France, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. 

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez m’écrire à l’adresse suivante :

MARINE PITOIS-RICCIUTI

52 impasse des combettes

73 410 LA BIOLLE

 

Nous contacter 

Par téléphone : +33634091434

Par email : pitoisricciuti.marine@gmail.com

Par courrier : 52 impasse des combettes - 73410 LA BIOLLE